CONTRAT À FORFAIT ENTRE

Dimension Sportive et Culturelle et : {{name}}

1. Mandat
L’employé doit préparer et animer l’activité de: {{activite}}

2. Entrée en vigueur
Le présent contrat entre en vigueur le lors du début du premier cours.

3. Rémunération
Dimension Sportive et Culturelle s’engage à vous payer, selon le calendrier correspondant aux dates de paie des animateurs-partenaires qui vous sera transmis. Cette somme comprend l'ensemble des avantages monétaires auxquels vous avez droit pour l'exécution du présent mandat.

*L’animateur sera payé pour le nombre de cours animés seulement. En cas d’absence ou annulation de cours, un montant équivalent au prorata du salaire par cours sera déduit de la paye.

5. Remarques
Le contractuel doit s'assurer que les activités proposées sont sécuritaires et qu'il y ait chez l'élève une progression observable de ses apprentissages d'un cours à l'autre. Il doit prendre respecter le plan de cours ainsi que l'ensemble des consignes transmises avant le début de la session (Directives d’animation).

6. Assurance et responsabilité
Dimension Sportive et Culturelle et tous les employés sont couverts par une assurance-responsabilité contractée et assumée par l’employeur, couvrant les activités régulières du mandataire. En cas d'incident où sa responsabilité et/ou celle de DSC pourrait être engagée, l’employé s'engage à compléter un rapport d'incident, à aviser DSC et à lui faire parvenir dans les plus brefs délais.

7. Clause d'exclusivité de services
L’employé s'engage, en outre, pendant la durée du contrat et pour une période de 24 mois suivant la fin du dernier cours, à ne pas offrir ses services aux écoles dans lesquelles il est ou aura été affecté. Il aura toutefois le droit de demander une dérogation et DSC jugera au cas par cas s'il y a préjudice ou non. Cette clause ne s'appliquera pas à tout contrat d'enseignement.

En foi de quoi les parties ont signé à Gatineau, en ce {{day}} jour de {{month}} {{year}}.

Guillaume Vermette
Directeur général

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